Déposée le 22 mai 2017 par Atis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « justsign » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-24 du 16 juin 2017.
Le déposant est Atis, SARL/EURL domicilié(e) 5 rue Lafayette - 24110 - SAINT-ASTIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Aurélie Antunes David domicilié(e) 5 rue Lafayette - 24110 - SAINT-ASTIER - France.
La marque justsign a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque justsign arrivera à expiration en date du 22 mai 2027.
Atis, SARL/EURL - 5 rue Lafayette - 24110 - SAINT-ASTIER - France
Mme Aurélie Antunes David - 5 rue Lafayette - 24110 - SAINT-ASTIER - France
Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24
Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38
Inscription le 30 octobre 2017 - Retrait partiel n°710634 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-30
Mécanismes pour appareils à prépaiement ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; à l'exclusion des produits liés au divertissement en général et en particulier le domaine du jeu vidéo, des programmes informatiques de divertissement et des applications interactives liées au divertissement ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; services de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; authentification d'oeuvres d'art ; stockage électronique de données ; à l'exclusion des services liés au divertissement en général et en particulier le domaine du jeu vidéo, des programmes informatiques de divertissement et des applications interactives liées au divertissement.
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